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Intitulé

Ministerieel besluit van 3 november 1994 tot wijziging van het ministerieel besluit van 19 november 1990 tot vaststelling van de centra voor deeltijds beroepssecundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 03/11/1994
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/01/1995
Page:675
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1994