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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 16 april 2004 tot opheffing van een aantal besluiten inzake ruimtelijke ordening


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Informations de base
Date de l'acte: 16/04/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/05/2004
Edition:1
Page:39061
Avis du Conseil d'Etat 36765
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 27/05/2004 au ...