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Intitulé

Decreet van 19 maart 2004 tot wijziging van het decreet van 27 maart 1991 inzake medisch verantwoorde sportbeoefening


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/03/2004
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/05/2004
Edition:2
Page:37612
Avis du Conseil d'Etat 35621
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking
Artikel 35, eerste lid, 2°: 01/10/2004 (BVR 11/06/2004)

Période de vigueur du 20/05/2004 au 01/08/2008