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Intitulé

Décret du 1er avril 2004 relatif aux itinéraires touristiques balisés, aux cartes de promenades et aux descriptifs de promenades


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Informations de base
Date de l'acte: 01/04/2004
Nature de l'acte: Décret de la Région wallonne
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/05/2004
Edition:1
Page:37464
Avis du Conseil d'Etat 35475
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2007 (AGW 01/03/2007, art. 13: entrée en vigueur le 1er jour du deuxième mois qui suit la publication de l'arrêté du 01/03/2007 au MB)

Période de vigueur du 01/06/2007 au ...
Remarques Acte relatif à des matières transférées par la Communauté française; applicable uniquement en région de langue française.