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Intitulé

Arrêté royal du 2 août 1976 relatif à la lutte contre la brucellose bovine


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Informations de base
Date de l'acte: 02/08/1976
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/08/1976
Page:10803
Avis du Conseil d'Etat U - D
Période de vigueur du 20/05/1976 au 12/12/1978