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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 5 december 2003 houdende vaststelling, voor de jaren 2004 en 2005, van de lijst van vrijwilligersactiviteiten die bij voorrang voor subsidiëring in aanmerking komen


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Informations de base
Date de l'acte: 05/12/2003
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/05/2004
Edition:1
Page:36594
Avis du Conseil d'Etat 36036
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2004

TT 01/01/2004 - 31/12/2005

Période de vigueur du 01/01/2004 au 31/12/2005