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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 2 september 2003 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Afbakening regionaalstedelijk gebied Aalst"


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Informations de base
Date de l'acte: 10/07/2003
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 02/09/2003
Page:42984
Avis du Conseil d'Etat 35548
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (DVO 18/05/1999, art. 43)

Période de vigueur du 16/09/2003 au ...