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Intitulé

Omzendbrief BA-2004/02 van 12 maart 2004 betreffende de arbeidsduur in de lokale sector


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Informations de base
Date de l'acte: 12/03/2004
Numéro: BA-2004/02
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/04/2004
Edition:1
Page:19569
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld