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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 23 januari 2004 houdende vaststelling en organisatie van de indeling van geslachte varkens


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 23/01/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/02/2004
Page:10644
Avis du Conseil d'Etat 36251
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking
Artikel 24: 01/01/2004

Période de vigueur du 01/01/2004 au 29/06/2013