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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 5 december 2003 houdende vastlegging van de totale en de individuele productiequota voor grindwinning voor 2004 en 2005


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Informations de base
Date de l'acte: 05/12/2003
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/01/2004
Edition:1
Page:5891
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2004

TT 2004 - 2005

Période de vigueur du 01/01/2004 au 31/12/2005