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Intitulé

Bijlage 2 bij het besluit van de Vlaamse regering van 20 mei 1992 tot uitvoering van de wet van 1 juli 1954 op de riviervisserij - Signalisatie


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/05/1992
Numéro: 2
Nature de l'acte: Annexe
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/09/1992
Page:19384
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du ... au 14/03/2013
Annexé à
Nature Date    
BVR 20/05/1992