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Intitulé

Décret du 19 novembre 2003 créant l'Ecole des Arts du Cirque


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Informations de base
Date de l'acte: 19/11/2003
Nature de l'acte: Décret de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/12/2003
Edition:1
Page:59561
Avis du Conseil d'Etat 35633
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2003

Période de vigueur du 01/09/2003 au ...