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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 19 september 2003 houdende wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 1 december 2000 betreffende de structuur van het secundair onderwijs voor sociale promotie


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Informations de base
Date de l'acte: 19/09/2003
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/10/2003
Page:51884
Avis du Conseil d'Etat 35757
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2000
Artikel 3: 01/09/2001
Artikelen 1 en 4: 01/09/2002

Période de vigueur du 01/09/2000 au 01/09/2004