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Intitulé

Decreet van 10 juli 2003 betreffende het landschap basisonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 10/07/2003
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/10/2003
Page:51821
Avis du Conseil d'Etat 35332
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2003
Artikelen 51, 2°, 75 en 80: 01/05/2003
Artikelen 61 en 74: 01/06/2003
Artikel 51, 1°: 01/03/2005
Artikelen 48, 49, 60 en 66: 01/09/2005

Période de vigueur du 01/05/2003 au ...