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Intitulé

Arrêté royal du 27 août 1990 approuvant la résolution n° 35 du 5 mai 1988 de la Commission centrale pour la Navigation du Rhin relative au Règlement de Visite des Bateaux du Rhin


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Informations de base
Date de l'acte: 27/08/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/12/1990
Page:24123
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication