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Intitulé

Arrêté royal du 20 juillet 1990 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière


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Informations de base
Date de l'acte: 20/07/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/09/1990
Page:18236
Avis du Conseil d'Etat 19861
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1991