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Intitulé

Bijzonder decreet van 4 april 2003 houdende opheffing van het bijzonder decreet van 26 juni 1991 betreffende de Universiteit Gent en het Universitair Centrum Antwerpen, wat het Universitair Centrum Antwerpen betreft


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Informations de base
Date de l'acte: 04/04/2003
Nature de l'acte: Bijzonder decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/07/2003
Page:38154
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 01/10/2003

Période de vigueur du 01/10/2003 au ...