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Intitulé

TITRE Ier. - Caractéristiques des constructions et de leurs abords
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 11 avril 2003 arrêtant les Titres Ier à VII du Règlement régional d'urbanisme applicables à tout le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale


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Informations de base
Date de l'acte: 11/04/2003
Nature de l'acte: Règlement: autre
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/05/2003
Edition:1
Page:26299
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 15/05/2003 au ...
Annexé à
Nature Date    
AGRBC 11/04/2003