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Intitulé

Arrêté ministériel du 11 avril 2003 portant abrogation de l'arrêté ministériel du 9 avril 1996 approuvant le règlement du marché de la Bourse belge des Futures et des Options


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Informations de base
Date de l'acte: 11/04/2003
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/04/2003
Page:22871
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2003

Période de vigueur du 01/06/2003 au ...
Remarques