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Intitulé

Arrêté royal du 13 juin 1990 portant modification de l'arrêté royal du 6 mars 1989 fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel du "Palais des Beaux-Arts"


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Informations de base
Date de l'acte: 13/06/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/10/1990
Page:18862
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/04/1989