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Intitulé

Arrêté royal du 11 juin 1990 modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/06/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/06/1990
Page:12712
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1990

Période de vigueur du 01/01/1990 au 01/03/1995