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Intitulé

Arrêté royal du 15 septembre 1902 relatif aux chevrons d'ancienneté

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	15/09/1902
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	27/09/1902
Page:	4582

Entrée en vigueur / Effet

01/10/1902

Remarques Le texte intégral de cet arrêté est publié dans le Journal militaire officiel, 1902, tome 16, partie I, p. 330.