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Intitulé

Arrêté royal du 9 avril 1990 modifiant les articles 156 b) et 160 D du Règlement générale pour la protection des travailleurs contre les rayons X


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Informations de base
Date de l'acte: 09/04/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/05/1990
Page:8556
Avis du Conseil d'Etat 19451
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication