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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 8 november 2002 tot regeling van een aantal aangelegenheden van het Begeleid Individueel Studeren


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Informations de base
Date de l'acte: 08/11/2002
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/12/2002
Edition:1
Page:57929
Avis du Conseil d'Etat 33871
Entrée en vigueur / Effet 01/03/2002
Artikel 4, § 2 : 01/01/2003
Artikel 7 : 01/02/2001

Période de vigueur du 01/02/2001 au ...