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Intitulé

Arrêté royal du 30 mars 1990 modifiant l'arrêté royal du 8 mars 1990 relatif à la tenue de la fiche individuelle du travailleur


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 30/03/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/04/1990
Edition:1
Page:6535
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/04/1990