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Intitulé

Décret du 14 novembre 2002 définissant l'organisation des stages inclus dans les activités d'intégration professionnelle des études conduisant au diplôme de spécialisation en orthopédagogie


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Informations de base
Date de l'acte: 14/11/2002
Nature de l'acte: Décret de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/12/2002
Page:54774
Avis du Conseil d'Etat 33602
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2003

Période de vigueur du 01/09/2003 au ...
Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=27171