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Intitulé

Arrêté ministériel du 19 octobre 1878 portant réglement d'ordre pour l'exécution et la publication de la carte géologique de la Belgique à l'2chelle du 20.000e


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Informations de base
Date de l'acte: 19/10/1878
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge