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Intitulé

Arrêté royal du 15 décembre 1978 modifiant, en vue de favoriser l'adoption et la tutelle officieuse, l'arrêté royal du 25 novembre 1976 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/12/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/02/1979
Page:1875
Avis du Conseil d'Etat U - D