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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 1 maart 2002 betreffende het experimenteel secundair onderwijs volgens een modulair stelsel


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Informations de base
Date de l'acte: 01/03/2002
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/06/2002
Edition:1
Page:27958
Avis du Conseil d'Etat 32085
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2001

TT 31/08/2008 (DVO 22/06/2007, art. IX.41)


Période de vigueur du 01/09/2001 au 31/08/2008