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Intitulé

Decreet van 6 juli 2001 houdende aanpassing van de algemene uitgavenbegroting van de Vlaamse Gemeenschap voor het begrotingsjaar 2001


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 06/07/2001
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/06/2002
Edition:1
Page:25489
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet TT 2001