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Intitulé

Arrêté royal du 24 janvier 1990 relatif aux arômes destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires


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Informations de base
Date de l'acte: 24/01/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/04/1990
Page:7634
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 22/06/1990

Période de vigueur du 22/06/1990 au ...