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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	14/06/1993
Nature de l'acte:	Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
	Acte confirmé

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	15/07/1993
Page:	16521

Avis du Conseil d'Etat

22440

Entrée en vigueur / Effet

14/06/1993

Période de vigueur

du 14/06/1993 au 31/08/2018

Remarques 1) Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=17629

2) Annexes: numérotation en chiffres romains