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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 december 2001 tot omzetting van de bedragen van de instellingsspecifieke salarisschalen en vergoedingen en toelagen in euro van sommige Vlaamse openbare instellingen


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Informations de base
Date de l'acte: 14/12/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/04/2002
Page:15138
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002