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Intitulé

Arrêté royal du 16 janvier 1990 modifiant le Règlement général sur les installations électriques


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Informations de base
Date de l'acte: 16/01/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/03/1990
Edition:1
Page:5280
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 22/03/1990 au ...