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Intitulé

Arrêté royal du 17 février 2002 modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 établissant la liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l'art médical, en ce compris l'art dentaire


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Informations de base
Date de l'acte: 17/02/2002
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/04/2002
Page:14449
Avis du Conseil d'Etat 30457
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 19/04/2002 au ...