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Intitulé

Arrêté royal du 11 janvier 1990 modifiant l'arrêté royal du 17 février 1988 relatif à la vérification de la situation régulière des véhicules routiers à moteur


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/01/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/01/1990
Page:1100
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/02/1990