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Intitulé

Arrêté royal du 12 novembre 2001 modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation de sperme de bovin et l'arrêté royal du 23 septembre 1971 relative à l'amélioration bovine


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Informations de base
Date de l'acte: 12/11/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/03/2002
Edition:2
Page:13120
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2002

Période de vigueur du 01/06/2002 au ...