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Intitulé

Decreet van 21 december 2001 houdende de Middelenbegroting van de Vlaamse Gemeenschap voor het begrotingsjaar 2002


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/12/2001
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/02/2002
Edition:1
Page:6560
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002

Période de vigueur du 01/01/2002 au 31/12/2002