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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 7 décembre 2001 fixant la liste des mammifères qui peuvent être détenus]
Arrêté royal du 7 décembre 2001 fixant la liste des animaux qui peuvent être détenus


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Acte annulé !
Informations de base
Date de l'acte: 07/12/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/02/2002
Edition:2
Page:5479
Avis du Conseil d'Etat 30673
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2002 (art. 6)




Remarques