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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 12 oktober 2001 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 5 maart 1996 houdende vaststelling van het Vlaams reglement betreffende de bodemsanering


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Informations de base
Date de l'acte: 12/10/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/02/2002
Edition:1
Page:3566
Avis du Conseil d'Etat 30532
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 24

Période de vigueur du ... au 01/06/2008