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Intitulé

Arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2001 portant exécution du décret du 18 juillet 2001 relatif à l'introduction de l'euro dans la réglementation et dans les programmes informatiques de la Région wallonne, en ce qui concerne les matières relatives à l'eau et relevant du Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement


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Informations de base
Date de l'acte: 20/12/2001
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/01/2002
Edition:1
Page:3053
Avis du Conseil d'Etat 32676
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002