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Intitulé

Decreet van 7 december 2001 tot regeling van enkele gevolgen van de invoering van de euro in de Vlaamse regelgeving


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Informations de base
Date de l'acte: 07/12/2001
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/12/2001
Edition:2
Page:45218
Avis du Conseil d'Etat 31535
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002 (zie erratum)