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Intitulé

Arrêté royal du 11 décembre 2001 portant exécution, en matière du Ministère des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et de la Coopération internationale, de la loi du 26 juin 2000 relative à l'introduction de l'euro dans la législation concernant les matières visées à l'article 78 de la Constitution


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Informations de base
Date de l'acte: 11/12/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/12/2001
Edition:2
Page:44792
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat 32587
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002