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Intitulé

Arrêté royal du 20 novembre 2001 relatif aux formations de base des membres du personnel du cadre opérationnel des services de police et portant diverses dispositions transitoires


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Informations de base
Date de l'acte: 20/11/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/12/2001
Page:42222
Avis du Conseil d'Etat 32260
Entrée en vigueur / Effet 01/04/2001
Art. 75: 01/03/2001

Période de vigueur du 01/03/2001 au ...