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Intitulé

Arrêté royal du 7 avril 1975 - Institut supérieur d'Art dramatique à Anvers - Cadre organique


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Plus en vigueur !
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Informations de base
Date de l'acte: 07/04/1975
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 25/09/1975
Page:11787
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 01/01/1996