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Intitulé

Arrêté royal du 5 août 1992 abrogeant l'arrêté royal n° 57 du 20 décembre 1934 relatif aux eaux-de-vie


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Informations de base
Date de l'acte: 05/08/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/10/1992
Page:21212
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 02/10/1992 au ...