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Intitulé

Arrêté royal du 25 septembre 1980 modifiant l'arrêté royal du 13 janvier 1975 portant la liste des appareils de jeu dont l'exploitation est autorisée


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/09/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/10/1980
Page:12115
Avis du Conseil d'Etat U - D