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Intitulé

Arrêté ministériel du 1er mars 2001 abrogeant l'arrêté ministériel du 30 août 2000 concernant certaines mesures de protection relatives à la peste porcine classique au Royaume-Uni


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Informations de base
Date de l'acte: 01/03/2001
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/07/2001
Edition:1
Page:23739
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication