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Intitulé

Omzendbrief van 17 juni 1987 - Rationalisatie- en programmatieplan van het aanvullend secundair beroepsonderwijs - personeelsaangelegenheden


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Informations de base
Date de l'acte: 17/06/1987
Numéro: 22/87
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat --