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Intitulé

Arrêté ministériel du 8 juin 2001 portant des mesures temporaires de lutte contre la fièvre aphteuse


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/06/2001
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/06/2001
Edition:2
Page:19518
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 09/06/2001

Période de vigueur du 09/06/2001 au 30/06/2001